Dès que l’appel à projets sera ouvert, vous trouverez sur le site de la Fondation pour l’Enfance un dossier de candidature à télécharger et à remplir. Il vous faudra alors nous remettre votre candidature complète avant la date limite indiquée. Les dossiers seront étudiés attentivement et les plus pertinents seront présélectionnés. Un comité de sélection désignera ensuite parmi eux le ou les lauréats. Quelle que soit la décision, nous vous informerons des suites accordées à votre candidature. Merci de noter que les appels à projets fonctionnent par thématiques, qui correspondent aux missions de la Fondation pour l’Enfance (lutte contre la maltraitance, développement du parrainage d’enfants, prévention du harcèlement scolaire et des dangers liés aux usages du numérique).

Oui, c’est tout à fait possible. Le choix final dépend de la qualité des candidatures.

Oui, la Fondation peut attribuer des subventions à des projets en France comme à l’étranger, dès lors que les critères de l’appel à projets sont satisfaits. Notez que certains appels à projets peuvent toutefois avoir des critères restreints sur l’emplacement du siège social.

L’attribution des subventions se fait exclusivement dans le cadre de nos appels à projets.

La fondation abritante, en l’occurrence la Fondation pour l’Enfance, assure les gestions comptable, administrative et financière de la fondation abritée, mais également, si cela est souhaité, la sélection des projets à soutenir et le suivi des actions financées.

La fondation abritante est garante vis-à-vis du public et des pouvoirs publics de la qualité des actions et de leur conformité à l’intérêt général.

En contrepartie de ses services, elle fait généralement payer des frais de gestion à la fondation abritée, dont le montant est fixé dans le cadre des conventions entre les deux parties.

Les fondations abritées sont généralement dotées d’un comité de gestion constitué de représentants des fondateurs, de la fondation abritante ou d’experts.

Elle peut aussi mettre en place un conseil scientifique ou un comité financier par exemple.

Ce comité décide, sous le contrôle (droit de veto, obligation d’information préalable) de la Fondation pour l’Enfance, des actions de collecte de fonds ou d’affectations des sommes collectées à des projets qu’il identifie.

La fondation abritée peut soutenir toute initiative qui tient à cœur de ses fondateurs, tant qu’elle entre dans les missions générales de la Fondation pour l’Enfance.

Ces actions peuvent prendre la forme de subventions mais aussi d’actions de sensibilisation, de recherche, de promotion, et de communication, dès lors que les modalités et les coûts de ces actions ont été visés par la Fondation pour l’Enfance.

La Fondation pour l’Enfance n’a pas défini de seuils stricts. Toutefois, par expérience, un projet qui ne dispose pas d’environ 15 à 20 000 € de ressources annuelles (apportées par capital consomptible dès la création ou chaque année) peine à se construire dans la durée et à atteindre les objectifs qu’il s’est fixés.

Dans le cas où la fondation abritée souhaite se doter d’un patrimoine pérenne dont les revenus lui permettent de financer ses actions, une dotation initiale minimale non consomptible de 300 000 € doit être envisagée.

La Fondation pour l’Enfance ne prélève qu’un pourcentage très limité (barème dégressif dont le taux maximum est inférieur à 5 %) sur les ressources affectées à la fondation abritée.

Des frais de fonctionnement complémentaires peuvent être prélevés, en plein accord avec les fondateurs, dans le cas où des interventions spécifiques sont demandées à la Fondation pour l’Enfance (actes juridiques particuliers, aide au montage d’un projet de soutien ou d’un programme de communication, etc.).

L’adresse de siège social de la fondation abritée est celui de la Fondation pour l’Enfance. Néanmoins, les acteurs de la fondation abritée peuvent exercer leur activité librement et indépendamment du siège social.

Une adresse postale pour des bureaux administratifs peut donc être choisie par les fondateurs.

L’adresse de facturation ou toute adresse avec enjeu juridique doit toutefois être celle de la Fondation pour l’Enfance, celle-ci ayant seule la personnalité juridique pour les engagements faits au nom de la fondation abritée.

Le temps dédié à la gestion administrative et financière est limité, étant donné que cette fonction est assurée par la Fondation pour l’Enfance. Le temps consacré au pilotage de la fondation abritée ne dépend donc que de l’intensité et de l’effort que leurs fondateurs comptent y investir, en recherche de ressources, en soutien effectif à des actions pour l’Enfance ou en promotion et communication en faveur de la fondation abritée.

Les fondateurs, ayant passé convention avec la Fondation pour l’Enfance, ne sont responsables que du respect du cadre de cette convention, notamment du fonctionnement de la gouvernance, du respect du droit de veto de la Fondation pour l’Enfance et du respect de l’objet et des missions.

La fondation est de son côté responsable des engagements pris dans le cadre de la convention, mais est plus globalement responsable vis-à-vis des tiers des actions menées par la fondation abritée.

Le projet peut arriver au terme prévu dans la convention, ou s’il est pérenne et à durée illimitée, être résilié dans les conditions fixées par la convention initiale. Les sommes et biens affectés à la fondation abritée, le sont à titre irrévocable. La résiliation de la convention, ou l’atteinte de l’échéance convenue, a pour effet de réaffecter les sommes et biens encore disponibles soit à la Fondation pour l’Enfance, soit à une autre fondation (fondation reconnue d’utilité publique, fondation sous égide, par exemple), au choix du ou des fondateurs.

Si vous souhaitez faire un don en ligne pour une fondation abritée, rendez-vous sur la page de don spécifique à la fondation abritée, où vous trouverez le bouton « Faire un don ».

Si vous souhaitez faire un don par chèque, nous vous prions d’indiquer l’ordre du chèque de la manière suivante : « Fondation pour l’Enfance / Nom du fonds ou de la fondation abritée ».

Cette procédure est due à des raisons comptables et garantit la bonne répartition des différents dons.

Nous acceptons tout à fait les dons en nature, qu’il s’agisse d’œuvres d’art, de mobilier, bijoux, titres en bourse ou autre.

Vous pouvez également nous faire un don par versement de cotisations ou par abandon de revenus ou de produits (abandons de droits d’auteur par exemple).

Un reçu fiscal vous sera envoyé au même titre que les autres formes de don.

Tout à fait. Lorsque vous appuyez sur le bouton « payer par carte » du formulaire de don en ligne, vous arrivez dans un premier temps sur une page qui récapitule votre don et vous propose différents moyens de paiement. En cliquant sur celui qui vous convient le mieux, une page sécurisée de notre prestataire de paiement LCL s’affiche alors, vous permettant d’effectuer votre don de manière sûre. La confidentialité et l’intégrité des données envoyées par l’utilisateur sont préservées.

Pour faire défiscaliser votre don, vous devez être fiscalement domicilié(e) en France, procéder effectivement vous-même au versement du don, et ce dernier doit être fait sans contrepartie directe ou indirecte à votre profit.

Si vous êtes imposable, 66 % du montant de votre don est déductible de votre impôt sur le revenu, dans la limite de 20 % de votre revenu net imposable. Si vous effectuez un don avant le 31 décembre de l’année en cours, vous pourrez le déduire de votre impôt sur le revenu de l’année qui suit. Sachez que les dons effectués au titre de l’impôt sur le revenu peuvent être reportés sur 5 ans s’ils dépassent le plafond de 20 % de vos revenus imposables.

Si votre patrimoine net taxable est supérieur à 1 300 000€ au 1er janvier vous êtes assujetti à l’impôt sur la fortune immobilière. Vos dons IFI sont déductibles à hauteur de 75% et dans la limite maximale de 50 000 € (soit un don de 66 667 €). Comme dans le cadre de l’ISF, les contribuables pourront déduire du montant de leur IFI, 75% des dons réalisés au profit d’un organisme éligible dans la limite de 50 000 € par an. Les tranches et taux applicables en 2020 à l’IFI sont transposés à l’identique cette année.

entre 0 et 800 000€	0%
entre 800 000 et 1 300 000€	0,5%
entre 1 300 000 et 2 570 000€	0,7%
entre 2 570 000 et 5 000 000€	1%
entre 5 000 000 et 10 000 000€	1,25%
au delà de 10 000 000€	1,5%

Remarque : Uniquement pour les patrimoines nets taxables compris entre 1 300 000 € et 1 400 000 €, un système de décote permet d’atténuer l’impôt. Le montant de la décote est égal à 17 500 – (1,25 x montant du patrimoine net taxable).

Notez que vous ne pouvez pas cumuler la réduction de l’impôt sur le revenu et la réduction de l’IFI sur une même tranche de don. En revanche vous pouvez répartir votre don pour en déduire une partie de l’IFI et une autre de l’impôt sur le revenu (IR). Un don de 5 000 €, par exemple, peut être déclaré à 4 000 € sur l’IFI (réduction de 75 %, soit 3 000 €) et à 1 000 € sur l’Impôt sur le Revenu (déduction de 66%, soit 606 €).

Toutes les informations sur la réduction d’impôts sur le revenu sont disponibles sur le site service-public.fr.

Si vous souhaitez bénéficier de la déduction sur l’impôt sur le revenu de l’année suivante, vos dons doivent être datés de l’année précédente et nous parvenir avant le 15 janvier de l’année d’imposition.

La déclaration 2021 des revenus de 2020 a débuté le 8 avril 2021. La date d’échéances change selon votre département de résidence.

• Du 01 au 19 et non-résidents (zone 1) : mercredi 26 mai 2021, 23h59
• Du 20 au 54 (zone 2) : mardi 1er juin 2021, 23h59
• Du 55 au 974/976 (zone 3) : mardi 8 juin 2021, 23h59

Si vous faites une déclaration papier la date limite est le 20 mai 2021. 

La déclaration de l’IFI en ligne est à réaliser en même temps et dans les mêmes délais que votre déclaration d’impôt sur le revenu.

Si vous souhaitez bénéficier de la réduction sur l’impôt sur la fortune :

• Si votre patrimoine est compris entre 1,3 et 2,57 millions d’euros vous devez nous faire parvenir votre don avant la date de dépôt de votre déclaration de revenus selon le calendrier de dépôt en vigueur dans votre département.
• Si votre patrimoine est supérieur ou égal à 2,57 millions d’euros, nous vous recommandons de nous adresser vos dons avant le 15 juin de l’année en cours.

Nous vous remercions de prendre en compte la variation des délais postaux. Pour information, ils sont d’environ une semaine si vous utilisez une enveloppe retour (« enveloppe T »), ou de J+1 si vous affranchissez vous-même votre lettre au tarif prioritaire à partir de la France métropolitaine.

Les dons émis trop tard ou qui nous seraient arrivés après la date limite pourront toujours être déduits de l’impôt de l’année suivante.

Il vous suffira de diviser votre IFI par 0,75 pour obtenir le montant du don qui vous permettra de réduire votre impôt à zéro euro (dans la limite de 50 000 €).

Contrairement à la réduction de l’impôt sur la revenu, si le don dépasse cette limite, l’excédent n’est pas remboursable ni reportable.

Pour calculer votre réduction fiscale, rendez-vous sur notre page Faire un don.

Tout à fait. Vous pouvez réduire les montants de vos dons à la Fondation pour l’Enfance de votre IFI, dans la limite de 50 000 €, soit un don maximal de 66 667 €.

Les reçus fiscaux pour les dons effectués en l’année précédente sont émis avant le 31 janvier de l’année suivante, par e-mail ou par courrier, selon les préférences que vous aviez indiquées.

Par exemple, si nous recevons votre don le 5 décembre 2016, vous recevrez votre reçu fiscal avant le 31 janvier 2017.

Pour les dons effectués dans le cadre de l’ISF, les reçus fiscaux sont envoyés sous dix jours après encaissement.

Au moment de faire votre don, vous avez la possibilité d’indiquer si vous souhaitez recevoir votre reçu fiscal par e-mail ou par courrier. Vous pouvez à tout moment changer vos préférences en nous contactant par téléphone au 01 43 90 63 10 ou en remplissant le formulaire de contact.

La Fondation pour l’Enfance est la seule fondation reconnue d’utilité publique et aconfessionnelle dédiée exclusivement à l’enfance. Tous les dons que nous recevons sont utilisés dans le cadre des différentes missions dont la Fondation pour l’Enfance s’est dotée : la lutte contre la maltraitance, le développement du parrainage d’enfants, et la prévention des risques extra-familiaux (harcèlement scolaire, dangers liés aux usages d’Internet).

Notre engagement pour la protection de l’enfance est d’autant plus important que les études nous permettent aujourd’hui d’estimer à plus d’1 million le nombre d’enfants maltraités en France, à 700 000 le nombre d’élèves harcelés à l’école, et il y a chaque année 50 000 enfants qui disparaissent.

Donner pour la Fondation pour l’Enfance, c’est agir avec nous pour faire évoluer les mentalités, le droit de la protection de l’enfance, et pour inventer des dispositifs de prévention et d’assistance.

La Fondation pour l’Enfance est une fondation privée d’intérêt général, sans but lucratif. Elle est reconnue d’utilité publique depuis 1977 (et depuis 2012 suite à la fusion). Le fonctionnement des fondations reconnues d’utilité publique est réglementé et contrôlé de façon très précise.

Chaque année, la Fondation pour l’Enfance remet au ministère de l’intérieur un rapport comptable et financier complet certifié par un commissaire aux comptes indépendant. Elle fournit également un rapport d’activité et de gestion à la préfecture de son siège social (94270 Le Kremlin-Bicêtre), au ministère de l’Intérieur et aux ministres en charge de son domaine d’action. Au vu de ce rapport, l’administration peut procéder à toutes les investigations utiles pour vérifier la régularité du fonctionnement de la Fondation pour l’Enfance.

Le rapport d’activité est également accessible à tous ici.

Pour en savoir plus sur les fondations reconnues d’utilité publique, vous pouvez consulter le site du ministère de l’Intérieur.

La Fondation pour l’Enfance conserve uniquement les données que vous indiquez, et ne les partage ni ne les revend à aucune organisation. Respecter la confiance que vous nous accordez est l’une de nos priorités.

Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur le site de la Fondation pour l’Enfance, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l’exercer, vous pouvez vous adresser à la Fondation pour l’Enfance en utilisant le formulaire de contact, ou par courrier à l’adresse Fondation pour l’Enfance, 23 place Victor Hugo, 94 270 Le Kremlin-Bicêtre.

Il vous est possible de donner l’usufruit mobilier ou immobilier d’un bien à une fondation reconnue d’utilité publique, pendant la durée que vous souhaitez (au minimum 3 ans). Cette donation temporaire d’usufruit vous permet de diminuer votre patrimoine net taxable de la valeur du bien concerné au 1er janvier l’année suivante et pendant la durée de la donation. Vous récupérez la pleine propriété du bien une fois le délai écoulé.

Exemple : si vous détenez un portefeuille de titres d’une valeur de 150 000 €, vous pouvez en donner l’usufruit à la Fondation pour l’enfance, soit les dividendes annuels pendant 3 ans. Durant cette période, votre patrimoine net taxable sera minoré de 150 000 € et donc votre ISF sera réduit à la proportion. Une fois les 3 années passées, vous récupérerez la peine propriété de vos titres et des revenus attachés.

60 % du montant du don, dans la limite de 0,5 % du chiffre d’affaires, est déductible :

• Si votre entreprise est soumise à l’impôt sur le revenu (BIC, BNC, BA), cette réduction d’impôt est imputable sur votre déclaration de revenus ;
• Si votre entreprise est soumise à l’impôt sur les sociétés, cette réduction est effectuée sur l’imprimé spécial n°2069 M-SD.

En cas de dépassement du seuil autorisé, l’administration fiscale accorde un report sur les 5 années suivantes, dans la limite de 5 pour mille du chiffre d’affaires réalisé. Les excédents s’imputent dans l’ordre dans lequel ils ont été constatés.

La Fondation pour l’Enfance est née en 2012 de la fusion de deux fondations : la Fondation pour l’Enfance créée par Anne-Aymone Giscard d’Estaing en 1977, et la Fondation Protection de l’Enfance créée en 1947. Les missions de la « nouvelle » Fondation pour l’Enfance ont été redéfinies en 2012, et sont : la lutte contre les violences faites aux enfants, le développement du parrainage de proximité et la sensibilisation autour des usages du numérique chez les enfants, et en particulier chez les tout-petits.

La Fondation pour l’Enfance d’Anne-Aymone Giscard d’Estaing a été créée en 1977 suite à un don de 1,6 million de francs issus des droits d’auteur du livre Démocratie française de Valéry Giscard d’Estaing.

La Fondation pour l’Enfance a trois grandes missions : la lutte contre la maltraitance (incluant les violences éducatives ordinaires), la prévention des risques extra-familiaux (harcèlement scolaire, dangers liés aux usages du numérique) et le développement du parrainage de proximité, permettant d’aider des enfants en situation familiale ou sociale difficile.

En 10 ans, la Fondation pour l’Enfance s’est portée partie civile dans plus de 200 affaires de pédopornographie sur Internet. Ces actions sont importantes car le visionnage de contenus pornographiques mettant en scène des enfants est très souvent l’antichambre du passage à l’acte. Pour de nombreux pédophiles, le fait d’être puni(e) par la société et de rencontrer la honte suffisent à empêcher la récidive.

La Fondation pour l’Enfance se porte actuellement partie civile majoritairement dans les affaires de pédopornographie sur Internet (diffusion, fixation, enregistrement, transmission, détention, importation, exportation et captation d’images d’un mineur présentant un caractère pornographique, faits prévus et réprimés par l’article 227-23 du Code Pénal), à travers un avocat spécialisé mandaté. Face au bilan très positif de ces actions, la Fondation pour l’Enfance souhaite, à long terme, se constituer également partie civile dans les cas de maltraitance.

Nous ne disposons pas, en revanche, de professionnels pouvant proposer un accompagnement juridique dans les procès pour maltraitances, ou impliquant des enfants.

Vous pouvez solliciter La Voix de l’Enfant pour toute difficulté d’ordre juridique ou sociale rencontrée avec un enfant en ce qui concerne les droits de visites et d’hébergement en cas de divorce. Les associations l’Enfant Bleu et l’Eléphant Vert peuvent, quant à elles, apporter un soutien juridique et/ou psychologique aux enfants, adolescents et adultes ayant subi des maltraitances.

Nous pouvons bien sûr vous faire parvenir notre documentation disponible. Nous vous remercions de prendre contact avec nous par téléphone au 01 43 90 63 10 ou en utilisant le formulaire de contact, en précisant le type de renseignements que vous souhaitez.

Si ce livre est indisponible sur Internet (sites marchands et site de l’éditeur), il est fort probable que le stock ait été écoulé et nous ne pouvons malheureusement pas les faire ré-imprimer. Toutefois, nous étudions la possibilité de les rendre à nouveau disponibles en version numérique.

Si votre ouvrage est en lien avec les missions de la Fondation (lutte contre la maltraitance, développement du parrainage de proximité, prévention du harcèlement scolaire et des risques liés aux usages du numérique), nous pouvons étudier la possibilité d’une édition de votre ouvrage. Prenez contact avec nous via le formulaire de contact.

Nous n’avons pas de poste à pourvoir en ce moment.